Dernière mise à jour : 14 octobre 2025
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme KaizenProcess, proposée par [Nom de la société], permettant aux utilisateurs de modéliser, gérer et optimiser leurs processus métier.
En accédant à la plateforme et en l'utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
3.1 Création de compte : Pour utiliser KaizenProcess, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour.
3.2 Sécurité : Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée sous votre compte.
3.3 Organisations : Vous pouvez créer ou rejoindre des organisations. Le propriétaire de l'organisation a la responsabilité de gérer les membres et leurs accès.
KaizenProcess propose les services suivants :
5.1 Essai gratuit : Un essai de 30 jours est disponible pour tous les nouveaux utilisateurs.
5.2 Plans payants : Après la période d'essai, vous devez souscrire à un plan payant pour continuer à utiliser le service.
5.3 Paiement : Les frais d'abonnement sont facturés mensuellement ou annuellement selon votre choix. Les paiements sont non remboursables.
6.1 Contenu de l'utilisateur : Vous conservez tous les droits sur les processus et contenus que vous créez sur la plateforme.
6.2 Plateforme : KaizenProcess et tous ses éléments (code, design, marque) restent la propriété exclusive de [Nom de la société].
Vous vous engagez à ne pas :
8.1 Par l'utilisateur : Vous pouvez résilier votre compte à tout moment depuis vos paramètres.
8.2 Par KaizenProcess : Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des présentes CGU.
KaizenProcess est fourni "en l'état". Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur la plateforme. Votre utilisation continue du service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
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